Arrêtés de l'année 2023 - Raimbeaucourt

Procès-verbaux des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT

Arrêtés municipaux

Arrêtés préfectoraux

Retrouvez les arrêtés organisés par années

Arrêtés de l'année 2024

Arrêtés de l'année 2023

Arrêtés de l'année 2022

Arrêtés permanents

1
....
4
5
6
7

mai2023 :

66 restriction de circulation et de stationnement

65 occupation du domaine public instauration d'un périmètre de sécurité

64 restriction de circulation et de stationnement

63 portant rectification d'une erreur materielle contenue dans l'arrêté n° 27-2023 en date du 1er mars 2023 organisation des foulées Raimbeaucourtoises

62 restriction de la circulation

61 restriction de circulation et du stationnement

60 ouverture d'un débit de boissons temporaire

59 restriction de la circulation et du stationnement

58 mise en place d'un sens unique de circulation rue du Haut Liez

57 occupation du domaine public

56 réglementation du stationnement et de la circulation

55 ouverture d'un débit de boissons temporaire

53 ouverture d'un débit de boissons temporaire

avril2023 :

54 règlementation de la vente du muguet le 1er mai 2023

MOE SDS-Arrete

52 restriction de stationnement et circulation

51 restriction de stationnement et circulation

MOE SDS-ARRETE

50 interruption de la circulation et du stationnement fêt du Bas Liez

49 restriction du stationnement et circulation place Clemenceau

48 restriction de la circulation et interdiction de stationnement

47 restriction de la circulation et interdiction de stationnement

46 restriction de stationnement

mars2023 :

45 restriction de la circulation et du stationnement

1
....
4
5
6
7

Mairie

Tel : 03 27 80 18 18
Fax : 03 27 80 30 42
Formulaire de contact
Place Charles De Gaulle
59283 Raimbeaucourt
Lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 14h à 17h30
Samedi : 9h à 12h

CCAS & France Services

Prise de rendez-vous pour le renouvellement des piéces d'identité : 03 74 22 00 67
Tel CCAS : 03 74 22 00 66
Tel France Services : 03 74 22 00 67
Formulaire de contact
Lundi, mardi, jeudi : 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30
Mercredi, vendredi : 8h30 à 11h30

Agence Postale Communale

Tel : 03 74 22 00 65
Formulaire de contact
CCAS Lesecq – Carpentier
Lundi, mercredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30
Mardi, jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 18h30
Vendredi : 8h30 à 12h00

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