Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2025 :

DCA_20250310_01 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Admi

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DCA_20250310_02 Révision des tarifs des repas à domicile-tampon

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DCA_20250310_03 Banque alimentaire ; contribution de solidarité pour l'année (1)

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DCA_20250310_04 Les restaurants du coeur - campagne 2024.2025 subvention à o (1)

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DCA_20250310_05 Organisation et tarification du séjour au village Océanique (1)

DCA_20250310_06 Mise en place d'un contrat d'engagement encadrant le séjour (1)

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DCA_20250310-07 Débat d'Orientation Budgétaire - présentation du Rapport d'O

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DCA_20250310-08 Présentation et vote du compte de gestion du trésorier princ

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DCA_20250310-09 Présentation et vote du compte administratif du C.C.A.S - Ex

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DCA_20250310-10 Report du résultat de fonctionnement - Exercice 2024-tampon

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ARRETE - MARCHE POUR LA CONFECTION DE REPAS CUISINES EN LIAISON FROIDE ET LEUR LIVRAISON A DOMICILE

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2024 :

DCA_20241216-01 Approbation du compte-rendu de la reunion du CA du CCAS en d (1)

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DCA_20241216-02 Classe de neige 2025. Participation financiere du CCAS-tampo

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DCA_20241216-03 Instauration d'une participation au financement des contrats

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DCA_20241120_01 Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil d'Admin

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DCA_20241120_02 Cadeaux de Noël aux bénéficiaires de l'aide extra-légale et

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DCA_20241120_03 Révision du barème del'aide extra légale-tampon

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DCA_20241120_04 Révision du barème des plafonds de ressources des repas à do

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DCA_20241120_05 Taxes et produits irrecouvrables - Allocations en non valeur

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