Arrêtés de l'année 2023 - Raimbeaucourt

Procès-verbaux des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT

Arrêtés municipaux

Arrêtés préfectoraux

Retrouvez les arrêtés organisés par années

Arrêtés de l'année 2024

Arrêtés de l'année 2023

Arrêtés de l'année 2022

Arrêtés permanents

1
....
3
4
5
....
7

juillet2023 :

87 règlementation de stationnement

88 restriction de la circulation

86 restriction de la circulation

85 restriction de circulation et du stationnement

84 restriction de la circulation

juin2023 :

Arrêté de police municipale - Arrêté de mise en sécurité - procédure urgente

82 circulation et stationnement Pot de l'amitié Quartier St Barbe

81 restriction de la circulation et du stationnement

80 restriction de circulation et de stationnement

79 restriction de circulation et de stationnement

78 restriction de circulation et de stationnement

77 restriction de la circulation et du stationnement

76 restriction de la circulation

75 feu d'artifice du vendredi 14 juillet 2023 mesures de sécurité

74 restriction de la circulation et du stationnement

73 ouverture d'un débit de boissons temporaire

Arrêté d'alignement

72 restriction de la circulation et du stationnement

71 permanent portant instauration d'une zone 30 annule et remplace l'arrêté 30-2023

70 autorisation de stationnement

69 occupation du domaine public fête des voisins et repas (2)

68 restriction de la circulation

mai2023 :

67-2023 arrêté de police municipale Noréade (1)

ARRETE RETRAIT ENQUETE PUBLIQUE

1
....
3
4
5
....
7

Mairie

Tel : 03 27 80 18 18
Fax : 03 27 80 30 42
Formulaire de contact
Place Charles De Gaulle
59283 Raimbeaucourt
Lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 14h à 17h30
Samedi : 9h à 12h

CCAS & France Services

Prise de rendez-vous pour le renouvellement des piéces d'identité : 03 74 22 00 67
Tel CCAS : 03 74 22 00 66
Tel France Services : 03 74 22 00 67
Formulaire de contact
Lundi, mardi, jeudi : 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30
Mercredi, vendredi : 8h30 à 11h30

Agence Postale Communale

Tel : 03 74 22 00 65
Formulaire de contact
CCAS Lesecq – Carpentier
Lundi, mercredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30
Mardi, jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 18h30
Vendredi : 8h30 à 12h00

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