Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux

Retrouvez les arrêtés organisés par années

Arrêtés de l'année 2024
Arrêtés de l'année 2023
Arrêtés de l'année 2022
Arrêtés permanents
octobre2024 :
septembre2024 :

141-2024 arrete de circulation renouvellement de la couche de roulement rues Jean Jaurès et Augustin Tirmont

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140-2024 arrete de stationnement et circulation Permament mise en accessibilité quai bus Pasteur

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139-2024 débit de boisson basket bal repas du samedi 26 octobre

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135-2024 autorisation de stationnement centre helene borel 28 septembre 2024

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134-2024 arrêté de stationnement et de circulation hydram rue 207 rue Paul Lafargue

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133-2024 arrêté de stationnement et de circulation SATCOMS Concept Energie angle des rues Pasteur et Edouard Vaillant

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132-2024 arrêté de stationnement et de circulation hydram rue Augustin Tirmont

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131-2024 débit de boisson centre hélène Borel samedi 28 septembre fête médiévale

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130-2024 organisation du parcours septembre en Or le dimanche 22 septembre 2024

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129-2024 arrêté débit de boisson septembre en OR le dimanche 22 septembre 2024 (1)

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128-2024 arrêté de stationnement et de circulation 2 DA DPA- Réseau Fibre Optique rue Jules Ferry

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127-2024 arrete de stationnement SARL GRIOCHE rue Paul Lafargue GRDF

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126-2024 arrêté de circulation et du stationnement 140 rue Augustin Tirmont entreprise Ets Robineau

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125-2024 arrete de police enlèvement de betteraves M. JM Delplanque

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123-2024 arrêté de stationnement et de circulation SANTERNE RESEAUX ARRAS rue Jules Ferry

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124-2024 arrêté de circulation et du stationnement Lot A rue Augustin Tirmont entreprise Ets Robineau

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122-2024 arrete de stationnement Suez rue du BRGM Boussinieres marcel sembat les jeudi 19 et vendredi 20 septembre de 8h30 à 16h30

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121-2024 arrêté Benne au 411 rue des soeurs bouquerel ( RGPD)

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120-2024 arrêté de stationnement et de circulation rue Léon Blum réparation de fourreaux

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119-2024 arrêté stationnement interdit ancien abri de bus le samedi 19 octobre (RGPD)

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août2024 :

118-2024 arrêté de stationnement et de circulation Noréade rue Paul Lenne ENEDIS

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117-2024 arrete de stationnement camion de déménagements au 793 rue Voltaire

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116-2024 arrêté de circulation l’entreprise RAMERY rue Jules Ferry n° 8

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