Arrêtés de l'année 2022 - Raimbeaucourt

Procès-verbaux des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT

Arrêtés municipaux

Arrêtés préfectoraux

Retrouvez les arrêtés organisés par années

Arrêtés de l'année 2024

Arrêtés de l'année 2023

Arrêtés de l'année 2022

Arrêtés permanents

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novembre2022 :

131 installation d'une benne

127 installation d'une benne

126 route barrée chemin

125 stationnement camion de déménagement

Arrêté de délégation pour m. Bernard TRICOT

octobre2022 :

124 occupation du domaine public Cimetière communal

123 ouverture d'un débit de boissons temporaire

122 restriction de la circulation

121 restriction de la circulation et du stationnement

120 restriction de la circulation et du stationnement

119 portant occupation du domaine public

118 fermeture temporaire de l'église Saint Gery pour travaux

117 ouverture d'un débit de boissons temporaire le 15 octobre 2022

septembre2022 :

116 ouverture d'un débit de boissons temporaire le 09 octobre

115 règlementation de stationnement Octobre Rose

114 ouverture d'un débit de boissons temporaire le 1 er octobre

113 occupation du domaine public installation d'un échafaudage et d'une benne

112 travaux de voirie restriction de la circulation

111 occupation du domaine public

110 occupation du domaine public

109 travaux de voirie rue Voltaire

108 occupation du domaine public installation d'une benne

107 restriction de la circulation et du stationnement Prolongation

106 restriction de la circulation et du stationnement

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Mairie

Tel : 03 27 80 18 18
Fax : 03 27 80 30 42
Formulaire de contact
Place Charles De Gaulle
59283 Raimbeaucourt
Lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 14h à 17h30
Samedi : 9h à 12h

CCAS & France Services

Prise de rendez-vous pour le renouvellement des piéces d'identité : 03 74 22 00 67
Tel CCAS : 03 74 22 00 66
Tel France Services : 03 74 22 00 67
Formulaire de contact
Lundi, mardi, jeudi : 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30
Mercredi, vendredi : 8h30 à 11h30

Agence Postale Communale

Tel : 03 74 22 00 65
Formulaire de contact
CCAS Lesecq – Carpentier
Lundi, mercredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30
Mardi, jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 18h30
Vendredi : 8h30 à 12h00

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