Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
novembre2024 :

DCM_20241107 – 14 – Personnel communal - suppression de poste-tampon

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DCM_20241107 – 13 – Personnel communal - Recours à l’apprentissage -tampon

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DCM_20241107 – 12 – Modification de la composition du Comité Consultatif de

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DCM_20241107 – 11 – BAFA Mise en place d’une aide en faveur des enfants des

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DCM_20241107 – 10 – Redevance d’Occupation du Domaine Public routier et non

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DCM_20241107 – 09 – Désaffectation, déclassement et intégration dans le doma

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DCM_20241107 – 08 – Désaffectation, déclassement et intégration dans le doma

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DCM_20241107 – 07 – Sentier de la Voyette de Leforest au petit chemin du Mou

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DCM_20241107 – 06 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme

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DCM_20241107 – 05 – Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des s

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DCM_20241107 – 04 – Douaisis Agglo – Fonds Communautaire d’Investissement So

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DCM_20241107 – 03 – Taxes et produits irrecouvrables – Allocation en non-valeur

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DCM_20241107 – 02 – Délibération budgétaire modificative n°2

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DCM_20241107 - 01 - Approbation du PV du CM du 14-06-2024-tampon

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juin2024 :

DCM_20240614_02-Décision budgétaire modificative n°1 signé-tamponné

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DCM_20240614_05-NOREVIE-Garantie communale d'emprunt 26 logements collectifs-béguinage-tamponné

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DCM_20240614_04-NOREVIE-Garantie communale d'emprunt 25 logements rue JF-tamponné

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DCM_20240614 - 10 - Personnel communal délibération modificative de la délibération du Conseil municipal en date du 17 juin 2022 pour la mise en place du RIFSEEP pour le groupe de fonction n°1 du cadre d'emploi de redacteur

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DCM-20240614 - 08 - Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2029 Mandat au Cdg 59 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord) pour la procédure de mise en concurrence

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DCM_20240614 – 09 – Cdg59 Adhésion au groupement de commandes relatif à la r

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DCM_20240614 – 07 – Restauration scolaire – Dispositif de tarification

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