Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juin2024 :

DCM_20240614_02-Décision budgétaire modificative n°1 signé-tamponné

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DCM_20240614_05-NOREVIE-Garantie communale d'emprunt 26 logements collectifs-béguinage-tamponné

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DCM_20240614_04-NOREVIE-Garantie communale d'emprunt 25 logements rue JF-tamponné

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DCM_20240614 - 10 - Personnel communal délibération modificative de la délibération du Conseil municipal en date du 17 juin 2022 pour la mise en place du RIFSEEP pour le groupe de fonction n°1 du cadre d'emploi de redacteur

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DCM-20240614 - 08 - Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2029 Mandat au Cdg 59 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord) pour la procédure de mise en concurrence

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DCM_20240614 – 09 – Cdg59 Adhésion au groupement de commandes relatif à la r

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DCM_20240614 – 07 – Restauration scolaire – Dispositif de tarification

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DCM_20240614 – 06 – EPF – Acquisition de parcelles – Etalement du prix -tamp

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DCM_20240614 - 01 -Approbation du PV du CM du 12-04-2024-tampon

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avril2024 :

DCM_20240412-07-Construction du Lieu Multi-Accueil Louise et Jean Delattre B

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DCM_20240412-06-Construction du Lieu Multi-Accueil Louise et Jean Delattre B

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DCM_20240412-05-Douaisis Agglo – Fonds communautaire d’Investissement Solida

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DCM_20240412-04-Club Jean Moulin section Tai-Chi – Subvention exceptionnelle

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DCM_20240412-03-Présentation et vote du budget primitif de la commune - Exercice 2024

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DCM_20240412-02-Détermination des taux des taxes locales pour 2024

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DCM_20240412-01-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er mar

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mars2024 :

DCM_20240301-05-Présentation et vote du compte administratif de la commune Exercice 2023-tamponne

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DCM_20240301-04-Présentation et vote du compte de gestion-Exercice 2023-tamponne

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