Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
janvier2024 :

DCM_20240126-03 - Autorisation du Conseil municipal pour engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement

Télécharger

DCM_20240126-04 - Présentation et vote des subventions à allouer aux associations locales pour 2024

Télécharger

DCM_20240126-05 - Agence France Locale Octroi de garantie 2024

Télécharger

DCM_20240126-06- Construction+d'une+salle+des+sports+-+choix+du+projet+-+attribution+du+march

Télécharger

DCM_20240126_07 - Alinéation du sentier de la voyette de Leforest au petit chemin du Moulin - Lancement de la procédure de cession

Télécharger

DCM_20240126-08-Ecole+Victor+Hugo+-+Pratique+de+la+natation+au+centre+aquatique+Sourcéane+-+

Télécharger

DCM_20240126-09-Ecole+Jules+Ferry+-+Pratique+de+la+natation+au+centre+aquatique+Sourcéane+-+

Télécharger

DCM_20240126-10 - Personnel communal régime indemnitaire des heures supplémentaires

Télécharger