Conseil Municipal du mercredi 08 février 2023
- Ordre du jour – Note de synthèse
- point N°1 : PLU - bilan de la concertation et arrêt de projet
* Note de synthèse
0 – Procédure :
0.1 – délibération du 05/11/2021 : lancement de la révision
délibération du 28/01/2022 formalisant le débat sur le PADD et extrait du compte rendu du Conseil Municipal
0.2 – Bilan de la concertation
* Bulletins municipaux : lancement de la procédure, réunion publique, spécial PLU
* Compte rendu de la réunion publique du 23 février 2022, support de présentation
* Bilan de la concertation
* Compte rendu du 13/01/2022 : présentation aux Personnes Publiques Associées du PADD
* Compte rendu du 14/12/2022 : présentation aux Personnes Publiques Associées des pièces réglementaires
* Compte rendu du 20/01/2023 : réunion avec les exploitants agricoles
1 – Rapport de présentation
* ESS-Raimbeaucourt
* ESS-Raimbeaucourt – RNT
* RP-Raimbeaucourt _AP
2 – PADD
3 – Zonage
* Zonage planche A_AP
* Zonage planche B_AP
4 – Règlement
* 2017-GT14.2 – guide technique -Ifsttar
* Règlement Raimbeaucourt_AP
5 – OAP
* OAP Cordela_AP
* OAP mixte _AP
– Annexes
* 6.1 OD_SUP
* 6-2 Annexes sanitaires
- Point n°2 : Procès-verbal non arrêté en date du Conseil Municipal en date du 12 décembre 2022
- Point n°5 : - Courrier de l’association « Amis du PP »
- Présentation du projet - Point n°6 : Courrier de l’association « Les Chemins Ruraux des Hauts-de-France »
- Point n°8 : - Arrêté du 06 décembre 2022
- Arrêté du 28 décembre 2022
- Arrêté du 08 décembre 2022
- Arrêté du 15 décembre 2022
