Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2023 :

DCM_20230407-04-Fonds vert- Rénovation des parcs lunimaires d'éclairage public - Demande de subvention

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DCM_20230407-03-Opération le village - retrait de la délibération du cm du 29 09 20 -cession à Norévie de la parcelle B 3355 pour 768 m² et parcelle ZE 25 pour 124 m²

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DCM_20230407-02- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de sport à Raimbeaucourt -constitution d'un jury de concours, fonctionnement, primes, indémnités des personnes qualifiées

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DCM_20230407-01-Construction d'une salle de sport à Raimbeaucourt - Présentation et adoption du préprogramme

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DCM_20230407-10-Instauration d'une gratification pour les stagiaires de l'enseignement supérieur

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DCM_20230407_07-Présentation et vote du budget primitif de la commune - Exercice 2023-tamponné

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DCM_20230407-06-Acquisition de matériels divers - Imputation à la section d'investissement-tamponné

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DCM_20230407-05-Détermination des taux des taxes locales pour 2023-tamponné

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mars2023 :

DCM_20230317-07- Extrait du Débat d'orientation budgétaire

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DCM_20230317-07 - Débat d'orientation budgétaire-Présentation du rapport sur les orientations budgétaires 2023

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DCM_20230317-20-Cdg59-Convention relative au dépôt et à la conservation sécurisé d'archive (1)

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DCM_20230317-19-Médiathèque de Raimbeaucourt - Adoption du règlement intérieur-tamponne

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DCM_20230317-18-Médiathèque Départementale du Nord -Convention de partenariat pour le contrat d'objectifs niveau 2

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DCM_20230317-17-Sécurité routière-Dispositif ASRDA 2023 - Installation de feux micro-régulés - création de passages piétons et mise en accessibilité des trottoirs rue Pasteur et Hôpital

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DCM_20230317-16-Sécurité routière-Répartition du produit des amendes de police 2022 -Installation de feux micro-régulés, création de passages piétons et mise en accessiblité des trottoirs rue Vaillant et Marcel Paul

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DCM_20230317-04-Présentation et vote de subventions à allouer aux associations locales pour2023

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DCM_20230317-01 - Approbation du procés-verbal de la réunion du conseil municipal en date du 08 02 23

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