Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
2024 :

20240612-Arrêté subvention plan 5000 terrains de sport-tampon

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20240523 - Arrêté HDFF - commémoration libération-tampon

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Arrêté rectificatif - tarification en cas de casse-disparition matériel, vaisselle

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Tarification pour le prêt de matériel et de vaisselle aux particuliers

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Fonds+Vert+-+année+2024+-+Rénovation+des+parcs+de+luminaires+d'éclairage+pub

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Marché public - procédure adaptée - Avenant n°2 à la mission de maitrise d'œuvre

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ASRDA - Année 2024 - Demande de subvention - 2e projet-tamponne

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ASRDA - Année 2024 - Demande de subvention - 1e projet-tamponne

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Arrêté rectificatif de l'arrêté du 06_02_2024 - demande de subvention au tit

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Arrêté de délégation de fonctions et de signature - 1ère Adjointe au Maire

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Répartition+du+Produit+des+Amendes+de+Police+-Année+2023+-+2e+projet+-+Deman

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Répartition+du+Produit+des+amendes+de+police+-+Année+2023+-+1er+projet+-+Dem

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2023 :

Arrêté- délégation du Conseil municipal au Maire - fourniture et livraison

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Exercice du droit de préemption urbain - Parcelle A 2528-tamponne (2)

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