Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2026 :
DCA_20260304-01 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d’Adm
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DCA_20260304-02 Banque alimentaire contribution de solidarité pour l’année (1)
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DCA_20260304-03 Présentation et vote du budget primitif 2026 du C.C.A.S-001-
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CCAS_DE_RAIMBEAUCOURT_2026_20260221100326_BP-scellé-tampon
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DCA_20260304-04 Cdg59 – Convention d’adhésion aux services de prévention – (1)
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DCA_20260112-01 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d’Admi
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DCA_20260112-02 Organisation et tarification du séjour à la Petite Fecht à M (2)
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DCA_20260112-03 Mise en place d'un contrat d'engagement-tampon
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DCA_20260112-04 Débat d'Orientation Budgétaire - présentation du Rapport d'Orientation Budgé (1)
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DCA_20260112-05 Révision des prix des repas à domicile à compter du 1er février 2026-tampon
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2025 :
ARRETE SUPPRESSION DE LA REGIE CYBER CENTRE - CARTES DE TRANSPORT-tampon (1)
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CA DU CCAS EN DATE DU 01 JUILL
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REVISION DU BAREME DE L'AIDE EXTRA-LEGALE-tampon
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REVISION ET CREATION DES PLAFONDS DE RESSOURCES DES REPAS A DOMICILE-tampon
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CDG DU NORD . DEMANDE AFFILIATION VOLONTAIRE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT S
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INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS I
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CADEAUX DE NOEL AUX BENEFICIAIRES DE L'AIDE EXTRA LEGALE ET AUX PERSONNES HA
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DCA_20250701_01 Approbation des Procès-Verbaux des réunions du Conseil d'Admi
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DCA_20250701_02 Approbation de la convention cadre entre la commune et le CC
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DCA_20250701_03 Conditions d'attribution des repas à domicile (2)
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